Déposée le 2 février 1993 par monsieur PERON FRANCOIS et monsieur MANOUVRIER BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « R I TRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-11 du 19 mars 1993.
Les déposants sont monsieur PERON FRANCOIS domicilié(e) 12 RUE RENOIR, 95120 ERMONT - France et monsieur MANOUVRIER BERNARD domicilié(e) 291 BOULEVARD SAINT DENIS, 92400 COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PERON FRANCOIS - France.
La marque R I TRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MR PERON FRANCOIS - 12 RUE RENOIR, 95120 ERMONT - France
MR MANOUVRIER BERNARD - 291 BOULEVARD SAINT DENIS, 92400 COURBEVOIE - France
MR PERON FRANCOIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11
- Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs - Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur - Transmission de messages - Communication par terminaux ordinateur - Télévision par cable
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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